Publicité »
Brève

Un nouveau procureur général à Monaco

tribunal-monaco
Le premier président de la Cour d’appel et trois juges au Tribunal de première instance sont également nommés - © Monaco Tribune

Stéphane Thibault prendra ses fonctions dès le 1er septembre prochain.

Il était jusqu’à présent Avocat Général près la Cour d’appel de Paris. Il s’apprête désormais à prendre la tête du Parquet général monégasque.

Publicité

Stéphane Thibault a été nommé procureur général, par l’ordonnance souveraine du 10 août 2023, publiée au Journal de Monaco le 18 août dernier.

Cette nomination s’accompagne de celle du nouveau premier Président de la Cour d’appel, Francis Jullemier-Millasseau.  Ce dernier était, depuis deux ans, Président du Tribunal judiciaire d’Aix-en-Provence. Il prendra également ses fonctions à compter du 1er septembre prochain.

En parallèle, trois nouveaux juges au Tribunal de première instance ont été nommés. Il s’agit de Thierry Deschanels (ancien Premier vice-président au tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse), Anne-Sophie Houbart (ancienne vice-présidente au tribunal judiciaire de Toulon) et Patrice Fey (ancien vice-président au tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains). 

Publicité »

Pour rappel, Stéphane Thibault succède à Morgan Raymond, qui avait été nommé procureur général adjoint en octobre 2022 et qui avait assuré les fonctions de procureur général par intérim, suite à la nomination de l’ancienne procureure générale Sylvie Petit-Leclair comme Secrétaire d’Etat à la Justice.

A noter également qu’un arrêté du Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Président du Conseil d’État, publié également le 18 août dernier au Journal de Monaco, prévoit que Stéphane Braconnier, « membre titulaire du Tribunal Suprême, est chargé, pour assurer la continuité du service à compter du 8 août 2023, et dans l’attente de la désignation des nouveaux président et vice-président du Tribunal Suprême, de suivre les procédures en cours et prendre toute mesure urgente. »