Harcèlement moral à la cathédrale de Monaco : le père Deltreuil condamné à six mois de prison avec sursis
Les constitutions de partie civile des trois victimes ont été reconnues recevables, le tribunal retenant l’entière responsabilité du prévenu © Monaco Tribune
Le tribunal correctionnel de Monaco a rendu son verdict ce lundi 19 janvier à 14h30. Daniel Deltreuil, curé de la cathédrale de Monaco, a été reconnu coupable de harcèlement moral l’encontre de trois employés.
Treize jours après l’audience du 6 janvier, la juridiction a estimé que les faits reprochés étaient constitués. Âgé de 67 ans, archidiacre et numéro trois du diocèse de Monaco, Daniel Deltreuil a été reconnu coupable de faits de harcèlement moral commis entre novembre 2019 et novembre 2022 à l’encontre de trois gardiens de la cathédrale. Les juges ont notamment retenu des menaces répétées de licenciement, des insultes publiques, des humiliations ainsi que des conditions de travail dégradées.
Par ailleurs, des faits qualifiés de harcèlement sexuel, évoqués au cours de l’instruction, n’ont pas été retenus par la juridiction pour des raisons procédurales.
Le tribunal a prononcé une peine de six mois d’emprisonnement avec sursis simple, une sanction inférieure aux douze mois requis par le ministère public. Ce dernier avait également sollicité une mise à l’épreuve de deux ans, une interdiction d’exercer toute fonction sacerdotale pendant trois ans ainsi qu’une interdiction de contact avec des mineurs.
Indemnisations accordées aux victimes
Le tribunal a déclaré recevables les constitutions de partie civile des trois victimes et a reconnu l’entière responsabilité civile du prévenu dans les préjudices subis. Il a été condamné à verser 1 000 euros de dommages et intérêts à la première victime et 2 500 euros à la seconde.
Concernant la troisième victime, la juridiction a ordonné une expertise médico-légale et condamné Daniel Deltreuil à lui verser une provision de 1 000 euros au titre des frais d’expertise.
L’affaire avait été portée à la connaissance de la justice à l’automne 2022, à la suite d’un signalement effectué par l’archevêque de Monaco, Dominique-Marie David, après que des employés de la cathédrale lui ont fait part d’une situation de travail jugée particulièrement éprouvante. La procédure judiciaire s’est étendue sur près de trois années.