La Principauté de Monaco a enclenché sa transformation numérique depuis quelques années déjà. Le Cloud Souverain, la 5G, la Covid-19, ou encore le projet «Extended Monaco». Mais pour passer un palier supplémentaire, la question des blockchains et de sa généralisation se pose. Quid de cette nouvelle technologie considérée comme la plus « safe » au monde ?

La blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente et sécurisée. Si certains doutaient de son utilité, ce n’est plus le cas. Pour que la Principauté puisse passer un cap dans sa transition numérique et devenir l’une des références mondiales, elle doit être un des précurseurs de la démocratisation de la blockchain et de toutes ses implications qui en découlent. « La blockchain va ouvrir de nouveaux modes de financement et le cas échéant, attirer de nouvelles entreprises, explique David de Pariente, associé au sein du cabinet Gordon S.Blair. C’est une opportunité assez unique pour la Principauté et elle se doit d’être en avance sur ses concurrents. »

Un nouveau système économique à appréhender

À l’instar d’internet qui a chamboulé de nombreux secteurs d’activités et réinventé nos méthodes d’utilisation et de consommation, la blockchain va générer, elle aussi, de nouvelles méthodes de travail. Avocat et Conseiller National, Président de la Commission de Législation, Thomas Brezzo estime que cette nouvelle technologie a « souvent été présentée comme une “menace” pour la profession d’avocat, du fait qu’elle permettrait de simplifier les démarches juridiques et à moindre coût, avec l’exemple à l’appui du smart contract, qui s’exécute automatiquement. Or, même si la technologie est de plus en plus présente, et s’il y a une adhésion à la Blockchain, il y aura toujours du droit dans le nouveau modèle économique que cette technologie induit, et de nouvelles problématiques juridiques. »

Quid de sa légitimité juridique ?

La technologie blockchain dispose d’une reconnaissance légale depuis la loi n° 1.482 du 17 décembre 2019 pour une Principauté numérique. Une première étape qui a fixé un nouveau cadre législatif et permis à d’autres projets d’emboîter le pas comme l’explique Thomas Brezzo : « La loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons a introduit dans le droit monégasque un cadre juridique pour les levées de fonds réalisées au moyen d’un dispositif d’enregistrement numérique sur un registre partagé, tel que la Blockchain.»

Un modèle différent de ses voisins

Si de plus en plus de pays ouvrent grandes leurs portes et incitent les entreprises à venir investir dans leurs frontières, la Principauté a fait un choix différent. Accueillir des investisseurs, oui, mais pas à n’importe quel prix. Ces derniers devront répondre à un cahier des charges strict et proposer un projet en corrélation avec l’image de marque que Monaco véhicule à travers le monde.

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